Informations sur l’éditeur du site

Le présent site est la propriété de la

Mairie de BERNAVILLE
16 rue du Général Jean Crépin
80370 BERNAVILLE

Numéro SIRET : 21800082600014

Le directeur de la publication du site est Mme Le Maire, Christelle LECLERCQ.
Adresse électronique : mairie@bernaville.fr
Téléphone : 03.22.32.77.25

Informations sur l’hébergeur du site

L’hébergement du site est fourni par :

Syndicat mixte Somme Numérique
43 avenue d’Italie
80000 AMIENS
Adresse électronique : courrier@sommenumerique.fr
Téléphone : 03.22.22.27.27

Propriété intellectuelle

La structure générale du site internet de la Mairie de BERNAVILLE ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la Mairie de BERNAVILLE ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la Mairie de BERNAVILLE ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par la Mairie de BERNAVILLE sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site internet.

Crédits

Crédits Photos : Commune de Bernaville

Maintenance

Pour des raisons de maintenance, la Mairie de BERNAVILLE pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

Mise à jour des mentions légales

La Mairie de BERNAVILLE se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : le 02 septembre 2022.